AVIS DE VALEUR DE DOMAINE VITICOLE, POUR QUI, QUAND, COMMENT

Février 2020

Par Nolwenn Camenen

Ampelio a réalisé 11 études d’évaluation de domaines viticoles en 2019.

Nous proposons dans ce dossier de répondre aux questions qui nous sont habituellement posées :

Etude préalable à la vente, avis de valeur dans le cadre d’une succession, quels sont les différents de cas de figure requérant une étude d’évaluation ?

A quoi sert-elle ? Combien de temps faut-il pour la réaliser ? Combien coûte-t-elle ?

A quoi sert une étude d’évaluation ?

L’étude d’évaluation consiste à inventorier et analyser tout ou partie d’un domaine viticole en vue d’en connaître sa valeur intrinsèque ainsi que sa valeur au regard du marché.

L’étude d’évaluation permet de faire évoluer et mûrir sa réflexion à partir d’éléments concrets et chiffrés, afin de prendre les décisions les plus pertinentes, dans le cadre :

• d’une transmission de domaine (familiale ou externe)
• d’une succession en cours ou à venir
• d’une restructuration, ou du retrait d’un associé

Bien souvent, l’étude d’évaluation constitue la véritable amorce d’une réflexion sur l’avenir et la pérennité du domaine.

Le cas le plus classique est l’étude d’évaluation menée en vue de la cession du domaine.

Voici, parmi d’autres, un exemple d’entrée en matière que nous avons réalisée dans une lettre de mission pour une étude menée en vue de la cession d’un domaine :

« Nous nous sommes rencontrés parce que votre réflexion porte sur la transmission de vos activités, n’ayant pas de successeurs familiaux, et souhaitant anticiper une reprise avant un arrêt d’activité de votre part (programmé d’ici 5 ans).

Votre démarche pourrait être de céder tout en restant à la gestion de l’entreprise avec une mission bien définie qui vous permettrait de trouver un équilibre professionnel et privé.

Votre besoin porte en conséquence sur la valorisation de votre exploitation dans sa globalité : vignoble, bâtiment d’exploitation, matériel, etc. »

Mais une étude d’évaluation n’est pas systématiquement liée au projet de vente du bien évalué.

Quelques exemples d’autres contextes dans lesquels nous sommes intervenus en 2019 :

• « Pour des raisons personnelles, vous souhaitez structurer juridiquement votre activité et pour cela vous avez besoin d’une évaluation de vos bâtiments d’exploitation, et du fonds agricole. »

• « Actuellement associée minoritaire, vous souhaitez reprendre la totalité des parts de l’EARL. La discussion avec votre associé historique, porte sur la valeur des parts. C’est dans ce contexte que nous nous sommes rencontrés. Votre démarche est de faire perdurer votre entreprise en trouvant l’équilibre économique et un développement à cette exploitation. Votre besoin porte en conséquence sur la valorisation des parts de l’EARL. »
• « Aujourd’hui vous souhaitez, à titre familial, connaitre la valeur de certaines parcelles plantées en vignes, ce qui vous permettra de prendre des décisions familiales avec votre notaire. »

Combien de temps faut-il pour réaliser une étude d’évaluation ?

La durée d’une étude varie de 15 jours pour une simple évaluation de quelques parcelles, à 3 mois pour l’évaluation complète (patrimoniale et économique) d’un domaine de taille conséquente.

La réalisation de l’étude requiert la transmission à Ampelio d’un certain nombre d’informations concernant le domaine étudié. En fonction du délai d’obtention des documents demandés le délai peut varier d’un à deux mois.

Combien coûte une étude ?

Le prix d’une étude s’étend de 500 € HT pour une simple évaluation de quelques parcelles, à 4 000 € HT pour l’évaluation complète d’un domaine, en sachant que la moyenne se situe dans une fourchette entre 2 000 € et 2 500 € HT.

Comment se déroule une étude ?

1°) La première rencontre sur place permet de bien comprendre les enjeux et le périmètre de l’étude.

Elle permet également de poser toutes les questions relatives à une étude d’évaluation.

2°) La lettre de mission rédigée par Ampelio reprend le contexte, les enjeux, le périmètre de l’étude et définit un calendrier ainsi que le prix de l’étude.

La liste des éléments nécessaires à Ampelio pour la réalisation de l’étude est également annexée à la lettre de mission.

3°) Si les éléments et conditions de la lettre de mission conviennent aux parties, la signature de la lettre de mission marque le début de l’étude.

4°) Le commanditaire de l’étude transmet alors à Ampelio les éléments nécessaires : liste des parcelles, bilans comptables, baux etc… en fonction des cas.

5°) Une visite d’évaluation sur place permet de faire un inventaire des actifs étudiés et d’en évaluer les spécificités et l’état (vignobles, terres nues, matériel et bâtiments). Un entretien approfondi permet également de bien comprendre la structure du domaine : propriété, fermage, organisation, distribution etc…

6°) L’Analyse des données récoltées permet d’élaborer l’étude de valorisation patrimoniale et/ou économique. Puis vient la phase de rédaction du rapport avec nos réflexions stratégiques et préconisations.

7°) Un rendez-vous permet la remise du rapport d’évaluation. Au cours de ce rendez-vous a lieu un échange sur les préconisations.

Vous avez d’autres questions, vous souhaitez nous contacter pour la réalisation d’une étude ?

Nous sommes à votre écoute au 02 41 09 17 51 ou par mail à l’adresse : contact@ampelio.fr